Pierre Desfray

De: Pierre Desfray
Objet:
directeur Référentiels et Europe
afin de signer
TRAT1122374S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 201110/10/2011
De: Pierre Desfray
Objet:
directeur Référentiels et Europe
afin de signer les actes ou décisions engageant les finances de l'éta blissement dont le montant est inférieur à 5 000 euros
DEVT1102491S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201125/02/2011
De: Desfray (Pierre)
Objet:
directeur Référentiels et Europe
afin de signer les actes ou décisions engageant les finances de l'Etablissement dont le montant est inférieur à 5 000 euros
DEVT0816006S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200825/07/2008
De: Desfray (Pierre)
Objet:
directeur référentiels et Europe
afin de signer les actes ou décisions engageant les finances de l'établissement dont le montant est inférieur à 5 000 euros
DEVT0760759S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200710/08/2007
De: Pierre Desfray
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement, chef du bureau de la sécurité et de l'interopérabilité des transports ferroviaires, des remontées mécaniques et des transports guidés
Objet:
1
JORFTEXT000000815357(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Desfray (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000728066(source JORF)
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Desfray (Pierre)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000358224(source JORF)
promotion
25 Juin 199225/06/1992
De: Desfray (Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Cadiot (Bernard)
Groupe:
Délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche
JORFTEXT000000173814(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991